Propriétaire / Éditeur
Syndicat des Bassins Argentor, Izonne et Son-Sonnette (SBAISS) est un site web édité par le SBAISS et publié sous la direction de Monsieur le Président. L’ensemble du site SBAISS, pages et contenus, est la propriété du SBAISS.
Contact administratif du site SBAISS : 05 45 31 14 67.
Hébergeur
SBAISS est hébergé par OVHcloud. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.ovhcloud.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact chez ovhcloud.com.
SBAISS décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site SBAISS et de ses services.
Concepteur / Créateur
L’ensemble du site SBAISS, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par l’Atelier Philographie. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.philographie.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact chez philographie.com.
L’Atelier Philographie, Communication / Graphisme / webdesign.
Fonctionnement du site
Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.
SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2018, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.
Contenus et droits de reproduction
En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de SBAISS est strictement interdite.
© Copyright 2024 SBAISS | Tous droits réservés.
Acceptation de fait
En utilisant SBAISS, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.
Abus
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site SBAISS, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : accueil chez sbaiss.fr.
Collecte et traitement de données personnelles
Les informations éventuellement recueillies par SBAISS ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, un devis ou de se renseigner sur un point quelconque.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par le SBAISS, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur du SBAISS. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier au SBAISS ou contacter 05 45 31 14 67.
Cookies
SBAISS n’enregistre aucun marqueur témoin sur l’ordinateur personnel de l’internaute (« cookies »).
(*) Les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.
Limitation de responsabilité
SBAISS comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par le SBAISS. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité du SBAISS. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité du SBAISS ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Dans la mesure où le SBAISS ne peut contrôler ces sites ou sources externes, SBAISS ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, SBAISS ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Empreinte carbone de ce site
Ce site est optimisé pour limiter son empreinte carbone :
Voir son empreinte carbone